Jean-Claude Carle
Sénateur
Née le 09/06/1948 (78 ans)
Dernière mise à jour le 14/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Savoie
- Début de mandat
- 02/10/1995
- Fin de mandat
- 30/09/2004
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Haute-Savoie
01/10/2014 → 06/08/2018
05/10/2011 → 30/09/2014
Haute-Savoie
01/10/2004 → 30/09/2014
Haute-Savoie
02/10/1995 → 30/09/2004
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Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Sénat
Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 06/08/2018
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/05/2018 | Question orale | Conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'ÉtatPremier ministre | — |
| 26/04/2018 | Question écrite | Mise en œuvre de la pratique avancée infirmièreSolidarités et santé | — |
| 05/04/2018 | Question écrite | Pouvoir d'injonction du juge administratif en matière d'urbanismeCohésion des territoires | — |
| 08/02/2018 | Question écrite | Situation des héritiers des débirentiersJustice | — |
| 09/11/2017 | Question écrite | Situation des établissements d'accueil de jeunes enfantsSolidarités et santé | — |
| 09/11/2017 | Question écrite | Conditions de titularisation de certains agents dans la fonction publique territorialeSolidarités et santé | — |
| 24/08/2017 | Question écrite | Nouvelle formulation du Lévothyrox prescrit dans le traitement de l'hypothyroïdieSolidarités et santé | — |
| 03/08/2017 | Question écrite | Modification de la forme juridique des groupements d'opérateurs économiques candidats à des marchés publicsÉconomie et finances | — |
| 03/08/2017 | Question écrite | Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturellesCulture | — |
| 03/08/2017 | Question écrite | Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiersÉducation nationale | — |
| 09/02/2017 | Question écrite | Évolution du dispositif de lutte contre le démarchage téléphoniqueCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 12/01/2017 | Question écrite | Modification de la forme juridique des groupements d'opérateurs économiques candidats à des marchés publicsÉconomie et finances | — |
| 27/10/2016 | Question écrite | Conditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familialesAffaires sociales et santé | — |
| 27/10/2016 | Question écrite | Situation des chefs d'entreprises de plus de 60 ansAffaires sociales et santé | — |
| 27/10/2016 | Question écrite | Formation des employés communaux conduisant des poids lourdsIntérieur | — |
| 15/09/2016 | Question écrite | Lutte contre la contrefaçonCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 15/09/2016 | Question écrite | Réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiersÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche | — |
| 15/09/2016 | Question écrite | Précisions concernant les accords-cadres Économie et finances | — |
| 10/06/2016 | Question orale | Réforme du collègeÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche | — |
| 12/05/2016 | Question écrite | Situation des artisans bouchersAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
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Commissions & groupes(14)
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Source : Sénat — dernière récupération le 14/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet |
|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | FILLON François |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat